Informations légales
Mentions légales
Les présentes mentions légales s’appliquent au site officiel de l’œuvre d’animation Shonage.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Raison sociale
- Les Films du Pin Solitaire
- Forme juridique
- [Forme juridique à compléter]
- Capital social
- [Montant du capital social] euros
- Siège social
- [Adresse complète du siège social]
- SIREN
- [Numéro SIREN]
- RCS
- [Ville et numéro d’immatriculation au RCS]
- Numéro de TVA
- [Numéro de TVA intracommunautaire]
- Contact
- Formulaire de contact
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Thierry Mercier, en sa qualité de représentant légal de la société Les Films du Pin Solitaire.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SARue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias
Genève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève :
CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE / TVA :
CHE-103.167.648
Propriété intellectuelle
Le site, son identité graphique et l’ensemble des éléments qui le composent, notamment les textes, scénarios, personnages, illustrations, photographies, vidéos, animations, graphismes, logos, marques, musiques et éléments sonores, sont protégés par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
L’univers, le titre, les personnages et les éléments graphiques de Shonage appartiennent à leurs auteurs et ayants droit respectifs, conformément aux accords contractuels conclus autour de l’œuvre.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, exploitation ou diffusion, totale ou partielle, réalisée sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
Données personnelles
Les données transmises par l’intermédiaire des formulaires du site sont traitées afin de répondre aux demandes de contact, de gérer les inscriptions à la communauté Shonage et d’adresser les informations relatives au développement et au financement du projet.
Les modalités détaillées de ces traitements, leurs fondements juridiques, leurs durées de conservation, les destinataires des données et les conditions d’exercice de vos droits sont présentés dans notre politique de confidentialité .
Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque cela est applicable, de portabilité, en utilisant notre formulaire de contact .
Services externes
Le site peut s’appuyer sur des services techniques fournis par des prestataires tiers, notamment pour l’hébergement des vidéos, la gestion des inscriptions à la communauté et la transmission des messages envoyés depuis le formulaire de contact.
Les informations relatives à YouTube, Mailchimp et Formspree, ainsi qu’aux éventuels transferts de données associés, figurent dans la politique de confidentialité du site.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Il ne peut toutefois garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
Les dates, calendriers de production, objectifs de financement et informations relatives au développement de Shonage sont susceptibles d’évoluer en fonction des contraintes artistiques, techniques, juridiques ou financières du projet.
Crédits
- Œuvre originale
- [Noms des auteurs]
- Production
- Les Films du Pin Solitaire
- Illustrations et direction artistique
- [Crédits à compléter]
- Conception et développement du site
- Les Films du Pin Solitaire
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable avant toute action contentieuse.
Retour au site